[vc_row swatch= »swatch-black » text_shadow= »shadow » overlay_opacity= »0.4″ background_image= »5325″ background_image_parallax= »on » background_image_parallax_start= »-20″ background_image_parallax_end= »200″][vc_column align= »center » align_sm= »center » scroll_animation= »fadeInUp » width= »1/1″][divider xs_height= »48″ sm_height= »72″ md_height= »120″ lg_height= »120″][heading header_size= »hyper » header_weight= »light » header_align= »center » header_condensed= »condensed » margin_top= »medium-top » margin_bottom= »medium-bottom »]Conditions d’utilisation en ligne[/heading][divider xs_height= »48″ sm_height= »72″ md_height= »96″ lg_height= »96″][/vc_column][/vc_row][vc_row id= »mainContent » background_image_parallax= »on » background_image_parallax_start= »-20″ background_image_parallax_end= »200″][vc_column align= »Default » align_sm= »Default » scroll_animation= »fadeInUp » width= »1/1″][divider xs_height= »48″ sm_height= »72″ md_height= »120″ lg_height= »120″][vc_row_inner][vc_column_inner width= »1/6″][/vc_column_inner][vc_column_inner width= »2/3″][heading header_type= »h3″ header_weight= »bold » margin_top= »no-top »]Introduction[/heading][vc_column_text margin_bottom= »medium-bottom »]Merci de visiter le site Web www.intelerad.com (le « Site »). Votre accès et votre utilisation de ce site sont soumis aux conditions d’utilisation suivantes et à toutes les lois applicables. En accédant ou en utilisant ce site, ce qui inclut la navigation, la visualisation, la transmission, le téléchargement ou l’utilisation des informations du site de quelque manière que ce soit, vous acceptez d’être légalement lié par les conditions d’utilisation et toutes les conditions contenues ou référencées ici ou toutes les conditions supplémentaires énoncées dans ce site (collectivement, « Conditions d’utilisation »).  Si vous N’ACCEPTEZ PAS les présentes conditions d’utilisation, veuillez ne pas utiliser ce site.  Il vous incombe de vous assurer que votre accès à ce site et au matériel disponible sur ou via celui-ci est légal dans chaque juridiction dans ou via laquelle vous accédez, utilisez ou visualisez le site ou ce matériel. Si vous enfreignez l’une de ces conditions d’utilisation, votre autorisation d’utiliser le site prend automatiquement fin et vous devez immédiatement détruire tout contenu téléchargé ou imprimé (tel que ce terme est défini ci-dessous). 

 

Les présentes conditions d’utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs.[/vc_column_text][heading header_type= »h3″ header_weight= »bold » margin_top= »no-top »]1. Modifications des conditions d’utilisation[/heading][vc_column_text margin_bottom= »medium-bottom »]Les conditions suivantes s’appliquent à l’accès à Intelerad.com à partir de la date d’entrée en vigueur ci-dessous. En accédant à ce site ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu ces conditions générales et comprendre et accepter d’être lié par elles, ainsi que par les termes de notre politique de confidentialité. Intelerad se réserve le droit de modifier ces conditions d’utilisation de temps à autre sans préavis. Toute modification sera effective dès sa publication sur le site.  Vous acceptez de consulter périodiquement les conditions d’utilisation afin de prendre connaissance de ces modifications et votre accès continu ou votre utilisation du service sera considéré comme votre acceptation définitive de ces conditions d’utilisation modifiées. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions (telles qu’elles peuvent être modifiées de temps à autre), veuillez ne pas utiliser ce site.[/vc_column_text][heading header_type= »h3″ header_weight= »bold » margin_top= »no-top »]2. Utilisation du contenu[/heading][vc_column_text margin_bottom= »medium-bottom »]Entre les parties, Intelerad possède ou a des droits sur tous les fonds d’écran, les icônes, les caractères, les informations, les œuvres d’art, les images, les données, les graphiques, la musique, le texte, les logiciels (y compris les logiciels qui peuvent être téléchargés à partir du site) et tout autre contenu du site ou disponible à partir de celui-ci (le « contenu »). 

Intelerad vous autorise par la présente à afficher sur votre ordinateur, télécharger et imprimer des pages du Contenu, sous réserve des dispositions suivantes : (i) le contenu ne peut être modifié en aucune manière ; et (ii) le contenu ne doit être utilisé qu’à des fins personnelles, éducatives et non commerciales, sauf que le contenu peut être utilisé dans le but de promouvoir des biens ou des services d’Intelerad et (iii) le contenu ne sera pas redistribué, publié, diffusé ou copié. Vous ne pourrez pas décompiler, faire de l’ingénierie inverse, désassembler ou créer des œuvres dérivées à partir de logiciels faisant partie du contenu, et tout logiciel sera également soumis à tout accord de licence figurant sur le site ou obtenu à partir de celui-ci. L’utilisation ou l’utilisation abusive du contenu, à l’exception de ce qui est autorisé dans le présent document, est expressément interdite et peut constituer une violation de la législation sur les droits d’auteur, des lois sur les marques commerciales, des règlements et statuts sur les communications, ainsi que d’autres lois, statuts et/ou règlements.

Vous comprenez, reconnaissez et acceptez ce qui suit : (i) votre utilisation de ce site ne perturbera pas ou ne provoquera pas l’interception de nos informations électroniques affichées sur ce site ou sur l’un de nos serveurs. Vous ne tenterez pas de contourner les dispositifs de sécurité de notre site et vous vous conformerez à toutes les lois, règles et réglementations applicables. Vous acceptez de ne pas introduire sur ce site ou par son entremise des informations ou des éléments susceptibles de nuire à d’autres personnes. Vous acceptez, entre autres, de ne pas inclure, délibérément ou non, d’erreur ou de défaut dans le matériel ou l’information qui pourrait, entre autres, être un libelle, une calomnie, une diffamation ou une obscénité, ou promouvoir la haine ou autrement donner lieu à une infraction criminelle ou à une responsabilité civile de la part de toute personne ou entité où que ce soit géographiquement ; et (ii) à moins d’un accord préalable et écrit par Intelerad, et à moins d’être soumis à notre politique de confidentialité, tout contenu ou communication écrit, oral, électronique ou transmis d’une autre manière par l’intermédiaire de ce site sera considéré comme non confidentiel et ne donnera lieu à aucune relation confidentielle à laquelle Intelerad pourrait être partie. Ce contenu et ces communications peuvent être utilisés à la seule discrétion d’Intelerad à toutes fins, y compris, mais sans s’y limiter, à des fins de recherche et de développement. Intelerad ne sera pas responsable d’un tel contenu ou d’une telle communication, y compris de sa véracité, de son exactitude ou de sa conformité avec la vie privée ou les droits de propriété de quiconque. Toute information contenant des données d’identification personnelle (par exemple, nom, adresse, numéro de téléphone) sera soumise à notre politique de confidentialité. [/vc_column_text][heading header_type= »h3″ header_weight= »bold » margin_top= »no-top »]3. Utilisation du matériel et des services[/heading][vc_column_text margin_bottom= »medium-bottom »]Bien que nous tentions d’être aussi précis que possible en ce qui concerne la formation, les services techniques et autres services similaires (collectivement, les « services ») et le matériel de formation, les études de cas, les livres blancs et autres documents écrits similaires sur le site (collectivement, le « matériel »), et de nous assurer que toutes les informations contenues sur le site sont exactes et à jour, nous ne déclarons ni ne garantissons que les informations contenues sur le site ou obtenues par son entremise (qu’il s’agisse du matériel ou des services) sont exactes, complètes, fiables, actuelles ou sans erreur. Par conséquent, vous comprenez et acceptez qu’Intelerad (i) ne fait aucune représentation ou garantie quant à la qualité des services ou du matériel obtenus sur ou par le site ; (ii) ne sera pas responsable de quelque manière que ce soit des services ou du matériel que vous recevez sur ou par ce site ; et (iii) ne sera pas responsable de l’exactitude, de l’exhaustivité ou de la fiabilité des commentaires publiés par d’autres utilisateurs sur le site. Nous demandons et attendons que vous fassiez preuve de votre propre jugement et que vous fassiez preuve de prudence et de bon sens dans l’évaluation de tout service ou matériel potentiel et de toute information fournie par un tiers par le biais du site ou autrement.

Tous les matériaux et résultats qui y sont présentés le sont uniquement à titre d’illustration et ne doivent pas être considérés comme des conseils ou interprétés comme une recommandation. Les résultats dépendent d’une variété de facteurs spécifiques à votre organisation.  Il n’y a aucune garantie que vos résultats seront similaires aux résultats présentés dans les documents.  Intelerad décline toute responsabilité pour tout dommage, réclamation ou perte pouvant résulter de l’une des informations présentées dans ce document.[/vc_column_text][heading header_type= »h3″ header_weight= »bold » margin_top= »no-top »]4. Pas de garantie, pas de responsabilité et décharge complète[/heading][vc_column_text margin_bottom= »medium-bottom »]Vous reconnaissez et acceptez que :

  1. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’adéquation ou l’exhaustivité de toute réclamation, information ou déclaration contenue dans ce site. Les informations contenues dans ce site Web sont présentées  » telles quelles  » /  » telles que disponibles « , et peuvent inclure des omissions, des inexactitudes ou d’autres erreurs. Chaque personne assume l’entière responsabilité et tous les risques découlant de l’utilisation de ce site Web. Intelerad se réserve le droit d’apporter des ajouts, des suppressions ou des modifications aux informations à tout moment sans notification préalable.
  2. Intelerad décline expressément toute représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, qu’elle soit expresse ou implicite, créée par la loi, le contrat ou autre, y compris, sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle. Intelerad ne garantit pas que le contenu, le site, ses serveurs ou les courriels envoyés par Intelerad sont exempts de virus ou d’autres éléments nuisibles. Intelerad ne peut être tenu responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit, y compris les actions intentées dans le cadre d’un délit ou d’un contrat ou de toute autre théorie juridique, et y compris, sans s’y limiter, tout dommage direct, indirect, spécial, punitif, consécutif ou accessoire, toute perte de bénéfices, toute perte commerciale, toute perte de données, toute perte ou tout dommage à la propriété, blessures ou décès de personnes ou perte de revenus résultant de votre accès au site ou de votre incapacité à y accéder, ou de l’utilisation ou de la confiance accordée à tout contenu, même si Intelerad a été informé de la possibilité de tels dommages, qu’il y ait ou non négligence de la part d’Intelerad. Veuillez noter que certaines juridictions peuvent ne pas autoriser les exclusions ci-dessus. Dans ce cas, les exclusions ci-dessus ne s’appliquent pas à l’utilisateur.
  3. Les services et le matériel disponibles sur le site sont fournis sans garantie, représentation ou engagement de quelque nature que ce soit, y compris en ce qui concerne les résultats ou les avantages que vous pouvez obtenir en utilisant les services, le matériel ou le site, et Intelerad n’assume aucune responsabilité quant à l’opportunité, la véracité, l’exactitude, la fiabilité ou l’exhaustivité de toute information mise à votre disposition par le biais des services/matériel ou quant à la mauvaise livraison de toute information à laquelle vous accédez ou que vous téléchargez. Vous reconnaissez que toute utilisation des services ou du matériel se fait à vos propres risques et que vous devez évaluer et supporter tous les risques associés à l’utilisation des services ou du matériel, y compris toute confiance dans l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de ces services/matériel. Intelerad sera tenu indemne et irréprochable par vous et libre de tout dommage, perte ou responsabilité pouvant résulter de toute utilisation ou application des informations fournies par Intelerad en relation avec votre utilisation des services ou de l’utilisation du matériel.
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[/vc_column_text][heading header_type= »h3″ header_weight= »bold » margin_top= »no-top »]5. Propriété intellectuelle[/heading][vc_column_text margin_bottom= »medium-bottom »]Les droits d’auteur et tous les autres droits de propriété sur le contenu fourni par Intelerad, ses filiales et/ou d’autres partenaires, le logiciel permettant de faire fonctionner et de publier ce site, la compilation des données sur le site, et l’ordre, la séquence et la disposition de ce site, appartiennent tous à Intelerad, ses filiales ou d’autres partenaires.  Toute utilisation du contenu sans le consentement écrit exprès d’Intelerad ou à l’exception de ce qui est expressément autorisé par ces conditions d’utilisation est interdite par la loi.

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Malgré les efforts d’Intelerad, des interceptions ou des accès non autorisés peuvent se produire, et Intelerad ne sera pas responsable de ces interceptions ou de ces accès non autorisés, ni des dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs (y compris la perte de profits) subis par un utilisateur, même si Intelerad a été préalablement informé de la possibilité de tels dommages. Le cas échéant, les utilisateurs sont responsables du maintien de la confidentialité de leur mot de passe.[/vc_column_text][heading header_type= »h3″ header_weight= »bold » margin_top= »no-top »]7. Indemnité[/heading][vc_column_text margin_bottom= »medium-bottom »]Vous acceptez d’indemniser Intelerad de toute réclamation, perte, dommage, responsabilité, frais et dépenses (y compris les frais et dépenses juridiques) découlant de ou en relation avec (i) votre utilisation du site, (ii) votre violation de ces termes et conditions, ou (iii) votre violation de tout droit de propriété intellectuelle ou de confidentialité de toute personne.[/vc_column_text][heading header_type= »h3″ header_weight= »bold » margin_top= »no-top »]8. Renonciation et divisibilité[/heading][vc_column_text margin_bottom= »medium-bottom »]Si une disposition des présentes conditions d’utilisation est jugée invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, par la juridiction compétente, cette disposition sera considérée comme divisible et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions. Aucun retard ou omission de la part d’Intelerad dans l’exercice de tout droit survenant en cas de non-respect de votre part de l’une de ces conditions d’utilisation n’affectera ce droit ou ce pouvoir ou ne sera interprété comme une renonciation à celui-ci.[/vc_column_text][heading header_type= »h3″ header_weight= »bold » margin_top= »no-top »]9. Droit applicable et juridiction[/heading][vc_column_text margin_bottom= »medium-bottom »]Ce site est contrôlé et administré par Intelerad à partir de Montréal, Québec, Canada et les présentes conditions d’utilisation sont régies par les lois de la province de Québec et les lois applicables du Canada, sans référence aux principes de conflit de lois.  Vous acceptez d’être lié par ces lois et de vous soumettre à la juridiction des tribunaux du Québec en ce qui concerne l’interprétation ou l’application de ces conditions d’utilisation.

 

Date d’entrée en vigueur des conditions d’utilisation : Septembre 2021

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